Mentions légales
Legal Notice. Dernière mise à jour : 22 novembre 2026.
Éditeur du site
- Raison sociale
- SEBGROSJEAN
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
- Capital social
- 100,00 €
- Siège social
- Rue du Château, 30131 Pujaut, France
- Immatriculation
- RCS Nîmes 982 942 880
- SIRET (siège)
- 982 942 880 00013
- TVA intracommunautaire
- FR37982942880
- Directeur de la publication
- Sébastien Grosjean, Président
- Contact
- legal@sebgrosjean.com
Hébergement
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logos, images, éléments graphiques) est la propriété de SEBGROSJEAN, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent ni un avis médical ni un traitement. En cas de problème de santé, consulte un professionnel de santé.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
Droit applicable
Ce site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
In English
This website is published by SEBGROSJEAN, a French SASU (single-shareholder simplified joint-stock company) with share capital of €100, registered office Rue du Château, 30131 Pujaut, France, registered with the Nîmes Trade and Companies Register (RCS) under number 982 942 880, VAT FR37982942880. Publication director: Sébastien Grosjean, President. Hosted by Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, USA. Content on this site is informational and is not medical advice. Contact: legal@sebgrosjean.com. See also our privacy policy.